Article 1 : Objet
Le présent règlement intérieur est destiné à compléter les statuts et notamment à formaliser certains points ayant trait à l’administration interne et aux activités de l’association.
Le terme « club » est utilisé ci-après pour dénommer l’association.
Article 2 : Organisation – Manifestations
Le cyclotourisme est une activité sportive de loisir et de plein air, touristique et culturelle, qui exclut tout esprit de compétition. Dans ce cadre, le club organise des manifestations sans comparer les performances de ses membres ou, plus généralement, des participants.
Le club s’engage à respecter les statuts et règlements de la Fédération Française de Cyclotourisme (FFCT), à laquelle il est affilié.
Article 3 : Restriction concernant les membres du Comité Directeur
Les membres du Comité Directeur du club ne peuvent être administrateurs ou membres du Comité Directeur d’une autre association ayant un objet ou des activités identiques et affiliée à la FFCT. Ceci ne concerne pas les structures officielles relevant de l’activité Cyclotourisme via la FFCT : Comité Départemental, Comité Régional ou Comité National.
Article 4 : Candidature aux structures FFCT
Tout membre du club qui souhaite candidater à l’une des structures de la FFCT, départementale (CODEP) régionale (COREG) ou nationale (FFCT) devra préalablement en informer le Comité Directeur du club.
Article 5 : Fonctions ou missions spéciales
Avec son accord, tout adhérent peut être chargé par le Comité Directeur, d’une fonction spéciale, d’une mission ou d’un dossier à traiter, dans l’intérêt du bon fonctionnement du club.
Article 6 : Cotisation
L’adhésion est renouvelable annuellement par paiement de la cotisation. Celle-ci doit être réglée avant la date butoir fixée par le Comité Directeur.
Tout membre n’ayant pas satisfait à cette obligation dans les délais fixés sera considéré comme démissionnaire.
Article 7 : Ordonnancement des dépenses
Le Président ordonne les dépenses. Il peut toutefois donner dans ce domaine délégation au Trésorier ou au Secrétaire dans la limite d’un montant unitaire maximum par dépense de 200 euros.
Article 8 : Contrat – Convention
Tout contrat ou convention passé entre le club d’une part et un de ses membres, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis à autorisation préalable du Comité Directeur et présenté pour information à la plus prochaine Assemblée.
Article 9 : Réunions du Comité Directeur
Le Comité Directeur établit chaque année le calendrier de ses réunions.
Le Président ou le secrétaire adresse aux membres du Comité la convocation par courrier ou courriel au moins huit jours avant la réunion. Cette convocation mentionne l’ordre du jour.
Cet ordre du jour est fixé par le Bureau mais tout membre du Comité Directeur peut demander l’inscription d’une question ou d’un sujet à l’ordre du jour.
Les adhérents non membres du Comité peuvent être invités à une ou plusieurs réunions du Comité Directeur.
Dans ce cas, une convocation leur est adressée dans les mêmes conditions que celles fixées pour les membres du Comité.
Les adhérents invités peuvent aborder en séance des sujets ou questions non prévues à l’ordre du jour. Après débat, seuls les membres du Comité peuvent participer si besoin à la décision sur le sujet abordé ou sur la question posée par un invité.
Le compte rendu de la réunion du Comité, rédigé par le secrétaire est adressé à tous les membres du club.
Article 10 : Sorties à vélo
10/1 : Les sorties comprennent les randonnées allant d’une demi-journée à plusieurs jours. On distingue les sorties « libres », les sorties proposées par le club et les manifestations organisées par les structures de la fédération (niveau départemental, régional ou national). Sont considérées comme sorties du club toutes celles qui ont reçu l’agrément du Comité Directeur et sur lesquelles une communication a été faite au préalable par le club.
Tout membre du club peut proposer une sortie à l’agrément du Comité Directeur.
10/2 : Les sorties « libres » (parcours libre) se déroulent du lundi au vendredi l’après-midi.
Les sorties du samedi après-midi font l’objet d’un parcours proposé par le club.
Le rendez-vous est fixé au panneau du club situé ancienne route de Navès à CASTRES (après le magasin l’Émile Pain).
L’heure de départ est 13h30, sauf modification à intervenir notamment pour les horaires d’été.
10/3 : Il est demandé aux adhérents d’être ponctuels aux rendez-vous. À l’heure fixée le groupe prend le départ sans attendre les retardataires. Ceux-ci doivent soit rattraper le groupe soit renoncer à la sortie.
Un « capitaine » de route, désigné au départ de la sortie, veille au bon déroulement de celle-ci.
Il signale au Comité Directeur les problèmes éventuels rencontrés durant la sortie (chutes, discipline, …).
En aucun cas un participant en difficulté ne doit être abandonné seul en cours de route. Le cyclotourisme est école de camaraderie et de solidarité.
10/4 : Avant le départ, tout participant s’assure être en condition physique suffisante pour effectuer le parcours qu’il a choisi et avoir pris connaissance des difficultés du parcours et des consignes de sécurité.
10/5 : Lors du départ de la sortie, plusieurs groupes peuvent être organisés en fonction du niveau de chaque participant. Il appartient à chacun de choisir convenablement sa sortie et son groupe en fonction de ses capacités et de son équipement afin de ne pas gêner les autres. Ces groupes ne doivent pas excéder 20 cyclotouristes.
Les participants doivent respecter les règles du code de la route et veiller au bon état de leur matériel afin d’éviter les risques d’accident corporel et d’incidents mécaniques.
10/6 : Un cyclotouriste non adhérent peut participer au maximum à trois sorties du club. Au-delà de ce nombre il devra impérativement avoir adhéré au club en tant que membre actif ou en tant que membre sympathisant. A défaut il lui sera interdit de se joindre aux sorties du club sans s’être préalablement mis en règle.
10/7 : Le covoiturage doit être privilégié pour les sorties « extérieures » du club.
Le membre du club qui prend son véhicule pour assurer le déplacement se voit dédommagé par les autres participants transportés, selon des règles déterminées entre eux.
10/8 : Afin de contribuer à la bonne image du club et à sa renommée, il est préconisé de porter le maillot du club lors des sorties officielles, notamment lors des déplacements à l’extérieur.
10/9 : Chaque membre reste libre de participer ou non aux sorties organisées par le club ; aucune obligation de présence n’est imposée.
Il est toutefois fait appel à la bonne volonté de tous les membres lorsque l’image et la réputation du club sont en jeu.
Article 11 : Assurance des membres
L’assurance Responsabilité Civile – Défense pénale et recours est obligatoire. Conformément aux règles fixées par le code du sport, la couverture de ce type proposée par la FFCT est obligatoire (exemple « petit braquet »).
Article 12 : Responsabilité Civile du club
Le club n’est pas responsable des accidents et dommages causés par des tiers. Pour les accidents causés aux tiers, il n’est responsable que dans la limite de la couverture de l’assurance fédérale souscrite.
Article 13 : Dispositions diverses
Les discussions politiques ou religieuses sont strictement interdites au sein du club. Le club s’interdit d’employer des insignes, uniformes, décorations ou logos adoptés par l’État, les administrations, les associations politiques et religieuses.
Article 14 : Adoption du présent règlement intérieur
Le présent règlement intérieur, qui modifie celui précédemment en vigueur, est adopté par délibération de l’Assemblée Générale Ordinaire en date du 5 décembre 2020.
Pour le Comité Directeur,
La présidente,
Brigitte CHABBERT